Modele de contrat joint venture

Ce document devrait être utilisé lorsque deux ou plusieurs parties, que ces parties sont des personnes sont des entreprises, cherchent à conclure une coentreprise ensemble. La coentreprise peut être à des fins légitimes et licites. Cet accord comprendra tout ce dont les parties ont besoin. Si votre entreprise peut bénéficier de partager des ressources avec une autre entreprise, une coentreprise pour une période limitée de temps et un but limité peut augmenter vos chances de réussir. Les sociétés concluent souvent des ententes de JV dans les circonstances suivantes: la présente Convention de coentreprise (la «Convention» ou la présente «entente de coentreprise»), est présentée et conclue à compter de cette [DATE], par et entre [partie 1] (ci-après «[nom abrégé de la partie 1] « ), une société [d`État], dont le siège social est situé à l`adresse [ADDRESS] et [partie 2] (ci-après » [nom abrégé de la partie 2] « ), une société [étatique], dont le siège social est situé à l`adresse [Address]. L`exemple d`accord de coentreprise ci-dessous détaille un accord entre «Annette J Luna» et «Nicholas D Entrekin». Annette J Luna et Nicholas D Entrekin conviennent d`établir une coentreprise dans le but de développer et de diriger une chaîne de magasins de glaces. La coentreprise est formée aux fins de fournir une description des produits et/ou services auxquels la coentreprise est concernée, ainsi que l`objectif/le but de la coentreprise. Connaître les avantages d`avoir un accord de coentreprise ainsi que les types que vous pouvez faire serait probablement vous faire penser à commencer un pour améliorer votre entreprise. Avant de faire un modèle de votre accord, passons en compte les éléments les plus importants d`un accord de coentreprise: ATTENDU que les parties désirent établir entre elles une coentreprise afin de collaborer à [JOINT VENTURE DESCRIPTION], dans ce article, vous apprendrez tout sur les coentreprises, les accords de coentreprise et même les étapes et les conseils pour faire votre propre échantillon d`accord de coentreprise. Lisez la suite pour apprendre toutes ces informations pertinentes à guider pour l`avenir. Une entente de JV est un contrat entre deux ou plusieurs parties qui veulent faire des affaires ensemble pendant une période de temps.

Au lieu de créer un partenariat formel ou une nouvelle entité juridique, une coentreprise contractuelle («JV») permet aux parties de continuer à produire leurs déclarations de revenus tout en récoltant les avantages financiers du partage des ressources et des risques. Contrairement à un partenariat formellement organisé, les co-entreprises ne sont pas permanentes et sont souvent dissoutes dans ce genre de situations: cette entente de coentreprise permettra aux parties d`entrer les informations suivantes: cette American Life explique une histoire commune entreprise entre General Motors et Toyota, connue sous le nom de New United Motor Manufacturing Inc. ou NUMMI pour une courte durée. Typiquement, deux parties entrent dans une coentreprise le feraient pour leurs propres avantages individuels, qui proviennent habituellement des principaux objectifs du projet d`entreprise qu`ils envisagent d`entreprendre. Quel que soit le but que vous pourriez avoir pour conclure un accord de coentreprise, le document le plus important que vous devriez avoir est un accord de coentreprise. Si vous envisagez de conclure une coentreprise, vous devez savoir comment faire votre propre modèle d`accord de coentreprise. D`autres raisons pour lesquelles les entreprises peuvent conclure une relation de coentreprise pourraient être d`accéder à des marchés plus larges, de partager des ressources, de financer la croissance d`une autre entreprise, de développer des produits ou de se diversifier.